Bulletins municipaux, délibérations et arrêtés permanents

Bulletins municipaux, délibérations et arrêtés permanents

Séance du 27 mars 2026

Délégation du conseil municipal au maire (186Ko) publié le 15/04/2026 à 16:13
Fixation du montant des indemnités des élus (89Ko) publié le 15/04/2026 à 16:12
Désignation délégué du SIEDA (59Ko) publié le 15/04/2026 à 16:10
Désignation déléguée d'aveyron ingénierie (60Ko) publié le 15/04/2026 à 16:09
Désignation correspondant défense (75Ko) publié le 15/04/2026 à 16:09
Désignation des représentants de la commune à l'assemblée spéciale du syndicat mixte AGEDI (80Ko) publié le 15/04/2026 à 16:09
Délégué SIVU centre de secours de CASSAGNES BEGONHES (78Ko) publié le 15/04/2026 à 16:08
Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au comité Syndical du SMELS (73Ko) publié le 15/04/2026 à 16:07
Election des délégués au syndicat mixte du bassin versant du viaur (59Ko) publié le 15/04/2026 à 16:07
Désignation des membres des diverses commissions municipales (100Ko) publié le 15/04/2026 à 16:06
Désignation des membres de diverses commissions municipales (suite) (102Ko) publié le 15/04/2026 à 16:05
Désignation de délégué Aveyron Culture (57Ko) publié le 15/04/2026 à 16:05
Désignation délégué au conseil d'administration au centre d'hébergement du Théron (70Ko) publié le 15/04/2026 à 15:58
Désignation délégué Sécurité routière (59Ko) publié le 15/04/2026 à 15:57

Séance du 21 mars 2026

Détermination du nombre d'adjoints au maire (72Ko) publié le 15/04/2026 à 15:56

Séance du 10 mars 2026

Lancement enquête publique pour déclassement portions domaine public communal et chemin rural (166Ko) publié le 08/04/2026 à 17:15
Cloture du Budget annexe BAR TABAC (90Ko) publié le 08/04/2026 à 17:14
Affectation résulatat de fonctionnement Lotissement de la pepiniere salmiech 2025 (109Ko) publié le 08/04/2026 à 17:13
Affectation résultat de fonctionnement Les hauts de Salmiech 2025 (108Ko) publié le 08/04/2026 à 17:13
Affectation résultat de fonctionnement - BOULANGERIE SALMIECH 2025 (129Ko) publié le 08/04/2026 à 17:12
Affectation du résultat de fonctionnement BAR TABAC JOURNAUX 2025 (106Ko) publié le 08/04/2026 à 17:11
Compte unique financier - SALMIECH 2025 (143Ko) publié le 08/04/2026 à 17:11
Compte unique financier Budget photovoltaïque salle polyvalente 2025 (115Ko) publié le 08/04/2026 à 17:10
Compte unique Financier Les hauts de Salmiech 2025 (118Ko) publié le 08/04/2026 à 17:09
Compte unique financier LOTISSEMENT LA PEPINIERE 3 2025 (118Ko) publié le 08/04/2026 à 17:08
Compte unique financier LOTISSEMENT LA PEPINIERE 2 2025 (119Ko) publié le 08/04/2026 à 17:07
compte unique financier Lotissement de la pépinière 2025 (117Ko) publié le 08/04/2026 à 17:07
Compte unique financier BAR TABAC JOURNAUX 2025 (117Ko) publié le 08/04/2026 à 17:06
Compte unique financier - Boulangerie Salmiech 2025 (124Ko) publié le 08/04/2026 à 17:04
Vote d'une subvention pour les sorties scolaires dans le cadre d'un projet pédagogique 2026-2027 (83Ko) publié le 08/04/2026 à 17:01
recrutement agents contractuels de remplacement (119Ko) publié le 08/04/2026 à 17:00
Construction pole enfance - approbation bilan financier et plan financement tranche 2 (236Ko) publié le 08/04/2026 à 17:00

Séance du 28 janvier 2026

Transfert de compétence assainissement collectif SMELS (89Ko) publié le 28/02/2026 à 11:21
clôture budget annexe photovoltaique (107Ko) publié le 27/02/2026 à 15:50
Modification nom nouvelle communauté de communes (103Ko) publié le 26/02/2026 à 15:57
Levée d'option suite à crédit bail du bar tabac - cession du bien (90Ko) publié le 26/02/2026 à 15:56
Création emploi permanent (croisement temporaire) (85Ko) publié le 26/02/2026 à 15:56
Création d'un poste permanent au sein de la commune (104Ko) publié le 26/02/2026 à 15:55
Tableau des emplois modifié en 2026 (111Ko) publié le 26/02/2026 à 15:54
Mise à disposition d'un agent de la commune de Villefranche de Panat à la commune de Salmiech (86Ko) publié le 26/02/2026 à 15:54
Approbation Règlement intérieur Aveyron Ingénierie (104Ko) publié le 26/02/2026 à 15:53

Séance du 16 décembre 2025

Cloture budget annexe lotissement pépinière 3 (102Ko) publié le 27/02/2026 à 15:57
Autorisation convention principe Assainissement collectif SMELS (362Ko) publié le 27/02/2026 à 15:56
décision modificative budget général (78Ko) publié le 26/02/2026 à 15:27
Construction neuve de l'école - approbation du bilan financier prévisionnel et plan de financement modifiée (313Ko) publié le 26/02/2026 à 15:26
décision modificative - assainissement (85Ko) publié le 20/01/2026 à 15:52
Décision modificative - service eau et assainissement (93Ko) publié le 20/01/2026 à 15:49
admission en non valeur budget général (96Ko) publié le 20/01/2026 à 15:48
Création deux emplois non permanent (89Ko) publié le 20/01/2026 à 15:47
Admission en non valeur de créances irrécouvrables (104Ko) publié le 20/01/2026 à 15:46
Attribution cheques kadeos (71Ko) publié le 20/01/2026 à 15:43
Designation delegue aveyron ingénierie (63Ko) publié le 20/01/2026 à 15:42
Autorisation recrutement agents contractuels (90Ko) publié le 20/01/2026 à 15:39
délégations accordées au maire (116Ko) publié le 20/01/2026 à 15:39
Election des adjoints au maire (100Ko) publié le 20/01/2026 à 15:38
Détermination du nombre d'adjoints au maire (64Ko) publié le 20/01/2026 à 15:37
Election du maire (76Ko) publié le 20/01/2026 à 15:35

Séance du 6 novembre 2025

Vente lot 8 et 9 les Hauts de Salmiech (87Ko) publié le 28/02/2026 à 09:30
Décision modificative n°1 (90Ko) publié le 26/02/2026 à 15:28
modification du RIFSEEP 2025 (176Ko) publié le 26/02/2026 à 15:28
Admission en non valeur Budget Assainissement et général (104Ko) publié le 20/01/2026 à 15:19
Convention ruralinette 2026 (71Ko) publié le 20/01/2026 à 15:16
Convention de mise à disposition des locaux à l'association archers du céor (82Ko) publié le 20/01/2026 à 15:16
Renforcement des réseaux électriques rue du foirail (129Ko) publié le 20/01/2026 à 15:15
Participation Protection Sociale Complémentaire Labellisation (90Ko) publié le 20/01/2026 à 15:14
Construction école approbation du bilan financier et plan de financement (285Ko) publié le 20/01/2026 à 15:13

séance du 24 septembre 2025

Décision modificative Bar Tabac (89Ko) publié le 28/02/2026 à 11:23
Dons à la commune (112Ko) publié le 28/02/2026 à 11:22
Décision modificative les hauts de salmiech (81Ko) publié le 20/01/2026 à 15:04
Modification durée hebdomadaire emploi non complet (117Ko) publié le 20/01/2026 à 15:00
construction école : attribution des marchés de travaux (225Ko) publié le 20/01/2026 à 14:47
convention de partenariat - répartition charges électricité (105Ko) publié le 20/01/2026 à 14:46
Cotisation minimum CFE (130Ko) publié le 20/01/2026 à 14:46

séance du 30 juillet 2025

cantine scolaire fixation des tarifs (114Ko) publié le 13/08/2025 à 10:09
fusion communautés de communes pays de Salars et Lévézou-Pareloup (164Ko) publié le 13/08/2025 à 10:07

séance du 5 juin 2025

Les hauts de Salmiech 2025 - décision modificative (78Ko) publié le 20/01/2026 à 14:44
Dons à la commune (103Ko) publié le 13/08/2025 à 12:13
construction école/ALSH - plan de financement réactualisé (155Ko) publié le 13/08/2025 à 10:05

Séance du 11 avril 2025

ANNULE Lotissement Pépinière 2 (84Ko) publié le 20/01/2026 à 15:17
emprunt projet photovoltaïque (111Ko) publié le 21/08/2025 à 14:37
service eau et assainissement 2025 (161Ko) publié le 21/08/2025 à 14:36
budget photovoltaïque salle polyvalente 2024 (122Ko) publié le 21/08/2025 à 14:35
clôture budget annexe lotissement pépinière 3 (93Ko) publié le 13/08/2025 à 10:02
clôture budget annexe Lotissement pépinière 2 (93Ko) publié le 13/08/2025 à 10:01
adhésion syndicat mixte des eaux du Lévézou Ségala - assainissement collectif (80Ko) publié le 13/08/2025 à 09:58
Emprunt de 80 000 - projet photovoltaïque (110Ko) publié le 13/08/2025 à 09:56
budget lotissement la pépinière 3 - 2025 (119Ko) publié le 13/08/2025 à 09:39
budget primitif lotissement la pepinière 2 - 2025 (133Ko) publié le 13/08/2025 à 09:36
budget primitif - lotissement de la pépinière 2025 (139Ko) publié le 13/08/2025 à 09:35
Annulé - lotissement la pépinière 2025 (139Ko) publié le 12/08/2025 à 17:03
budget primitif - les hauts de salmiech 2025 (140Ko) publié le 12/08/2025 à 16:58
Annulé - budget primitif -lotissement la pépinière 2025 (137Ko) publié le 12/08/2025 à 16:56
Annulé - Budget primitif - les hauts de Salmiech 2025 (139Ko) publié le 12/08/2025 à 14:31
Budget primitif - boulangerie 2025 (134Ko) publié le 12/08/2025 à 14:29
Budget primitif -Bar tabac journaux 2025 (138Ko) publié le 12/08/2025 à 14:27
budget primitif - Salmiech 2025 (212Ko) publié le 12/08/2025 à 14:24
Attribution des subventions aux associations 2025 (93Ko) publié le 12/08/2025 à 14:19
vote des taux d'imposition 2025 taxes directes locales (225Ko) publié le 12/08/2025 à 11:49
Affectation du résultat de fonctionnement - Lotissement La Pépinière 3 2024 (112Ko) publié le 11/06/2025 à 14:02
Affectation du résultat de fonctionnement - Lotissement la pépinière 2 2024 (112Ko) publié le 11/06/2025 à 14:02
Affectation du résultat de fonctionnement - Lotissement de la pépinière 2024 (111Ko) publié le 11/06/2025 à 14:01
Affectation du résultat de fonctionnement - Les Hauts de Salmiech 2024 (111Ko) publié le 11/06/2025 à 14:00
Affectation du résultat de fonctionnement - Boulangerie Salmiech 2024 (109Ko) publié le 11/06/2025 à 14:00
Affectation du résultat de fonctionnement - Bar Tabac Journaux 2024 (111Ko) publié le 11/06/2025 à 13:59
Affectation du résultat de fonctionnement - Eau et assainissement 2024 (136Ko) publié le 11/06/2025 à 13:58
Affectation du résultat de fonctionnement - budget général salmiech 2024 (114Ko) publié le 11/06/2025 à 12:36
Boulangerie Salmiech 2024 - compte unique (118Ko) publié le 11/06/2025 à 12:29
Bar Tabac Journaux 2024 - compte unique (121Ko) publié le 11/06/2025 à 12:27
Les hauts de Salmiech 2024 - compte unique (120Ko) publié le 11/06/2025 à 12:24
Lotissement de la pépinière 3 2024 - compte unique (121Ko) publié le 11/06/2025 à 12:23
Lotissement de la pépinière 2 2024 - compte unique (120Ko) publié le 11/06/2025 à 12:22
Lotissement de la pépinière 2024 - compte unique (119Ko) publié le 11/06/2025 à 12:20
Service eau et assainissement 2024 - compte unique (121Ko) publié le 11/06/2025 à 12:18
Budget général 2024 - compte unique (120Ko) publié le 10/06/2025 à 16:03

Séance du 26 mars 2025

Prise en charge d'une formation BAFA pour un jeune volontaire en service civique (125Ko) publié le 11/06/2025 à 12:33
Modification commission d'Appel d'Ofre (103Ko) publié le 10/06/2025 à 16:01
Déclassement et aliénation domaine public à Crayssac (125Ko) publié le 01/04/2025 à 10:53

Séance du 30 janvier 2025

Modification des statuts de la com com pays de salars changement siège social (107Ko) publié le 11/02/2025 à 13:44
Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif 2025 (165Ko) publié le 11/02/2025 à 13:44
Adhésion au service de Médecine professionnelle et prévention du CDG Aveyron (90Ko) publié le 11/02/2025 à 13:43
approbation des statuts d'Aveyron Ingénierie (82Ko) publié le 11/02/2025 à 13:42

Séance du 11 décembre 2024

Modification tarifs location salles communales (93Ko) publié le 05/02/2025 à 12:35
Construction école/ ALSH - demande subvention (190Ko) publié le 05/02/2025 à 12:34
Délégation à Monsieur le Maire : ester en justice (150Ko) publié le 05/02/2025 à 12:33
Attribution des cheques Kadéos au personnel communal (86Ko) publié le 21/01/2025 à 16:00
Dissimulation des réseaux à Lacan (131Ko) publié le 21/01/2025 à 15:59

séance du 24 octobre 2024

vente des biens de section de La Griffoulière (101Ko) publié le 27/02/2025 à 14:14
emploi d'un délégué à la protection des données (97Ko) publié le 28/11/2024 à 10:00
Création emplois permanents (113Ko) publié le 12/11/2024 à 11:48
Délibération Annulée (132Ko) publié le 12/11/2024 à 11:46
adhésion service partenariat CNRACL (98Ko) publié le 05/11/2024 à 14:49
création emploi permanent : adjoint territorial du patrimoine (104Ko) publié le 05/11/2024 à 14:49
autonomie financière budget assainissement (84Ko) publié le 05/11/2024 à 14:48
décision modificative Budget principal SALMIECH 2024 (98Ko) publié le 05/11/2024 à 14:47

séance du 30 août 2024

Régularisations des avances faites aux budgets (57Ko) publié le 05/11/2024 à 14:36
Attribution d'une subvention Mémoire départementale (65Ko) publié le 05/11/2024 à 14:34

Séance du 23 août 2024

détermination du nombre de postes d'adjoints (83Ko) publié le 05/11/2024 à 15:02

Séance du 26 juin 2024

cgu nouveau portail (154Ko) publié le 30/10/2024 à 14:37
lotissement les hauts de salmiech - prix de vente (135Ko) publié le 30/10/2024 à 14:36
Cantine fixation des tarifs (121Ko) publié le 30/10/2024 à 14:35

Séance du 2 juillet 2024

convention servitude avec ENEDIS (80Ko) publié le 30/10/2024 à 14:38

Séance du 30 mai 2024

Délibération annulée (46Ko) publié le 05/11/2024 à 15:10
transfert compétence "elcairage public" de la commune au SIEDA (139Ko) publié le 05/11/2024 à 14:54
modification adressage (84Ko) publié le 30/10/2024 à 12:49
Délibération annulée (49Ko) publié le 30/10/2024 à 12:48
Adhesion au groupement de commande pour l'achat énergies, fournitures ... (165Ko) publié le 30/10/2024 à 12:47
Adhésion au groupement de commandes (118Ko) publié le 30/10/2024 à 12:46
approbation projet de convention experimentale (82Ko) publié le 30/10/2024 à 12:44
convention partenariat ANCT (109Ko) publié le 30/10/2024 à 12:43
adhésion centrale d'achat du SMICA (108Ko) publié le 30/10/2024 à 12:42
délibération de la décision modificative (79Ko) publié le 30/10/2024 à 12:41
élection délégués syndicat mixte du bassin versant viaur (65Ko) publié le 30/10/2024 à 12:40
délégués sivu centre de secours de cassagnes begonhes (89Ko) publié le 30/10/2024 à 12:39
recours au service civique (157Ko) publié le 30/10/2024 à 12:38
modification délégués au syndicat mixte des eaux du lévézou ségala (97Ko) publié le 30/10/2024 à 12:37

Séance du 22 mars 2024

Vote du budget 2024 lotissement la pépinière 1 (99Ko) publié le 14/11/2024 à 11:34
Délibération annulée (117Ko) publié le 05/11/2024 à 15:13
Délibération annulée (46Ko) publié le 05/11/2024 à 15:13
Délibération annulée (112Ko) publié le 05/11/2024 à 15:12
Délibération annulée (49Ko) publié le 05/11/2024 à 15:11
Délibération annulée (112Ko) publié le 05/11/2024 à 14:57
compte financier unique - lotissement la pepinière 2 (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:28
compte financier unique - les hautes de salmiech (113Ko) publié le 30/10/2024 à 12:28
création d'un poste de rédacteur (catégorie B) (86Ko) publié le 30/10/2024 à 12:26
budget primitif - service eau et assainissement salmiech (144Ko) publié le 30/10/2024 à 12:25
budget primitif - boulangerie salmiech (117Ko) publié le 30/10/2024 à 12:23
budget primitif - bar tabac journaux 2024 (115Ko) publié le 30/10/2024 à 12:22
budget primitif - salmiech (190Ko) publié le 30/10/2024 à 12:21
attribution des subventions 2024 aux associations (86Ko) publié le 30/10/2024 à 12:20
vote des taux d'imposition des taxes directes locales (241Ko) publié le 30/10/2024 à 12:19
Budget primitif - les hauts de salmiech 2024 (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:17
budget primitif - lotissement la pepinière 3 salmiech (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:16
budget primitif - lotissement la pepinière 2 salmiech (114Ko) publié le 30/10/2024 à 12:14
compte financier unique du budget général - salmiech (135Ko) publié le 30/10/2024 à 12:13
résultat de fonctionnement - service eau et assainissement de salmiech (103Ko) publié le 30/10/2024 à 12:12
résultat de fonctionnement - Boulangerie salmiech (102Ko) publié le 30/10/2024 à 12:05
Compte financier unique - boulangerie salmiech (110Ko) publié le 30/10/2024 à 12:04
Compte financier unique - service eau et assainissement de Salmiech (110Ko) publié le 30/10/2024 à 12:03
Affectation du résultat de fonctionnement - Bar tabac journaux (97Ko) publié le 30/10/2024 à 12:02
Compte financier unique - Bar tabac journaux (109Ko) publié le 30/10/2024 à 12:01
Résultat de fonctionnement - Lotissement la pépinière 2 (101Ko) publié le 30/10/2024 à 12:00
Résultat de fonctionnement - les hauts de salmiech (104Ko) publié le 30/10/2024 à 11:58
Compte financier unique - les hauts de Salmiech (92Ko) publié le 30/10/2024 à 11:50
Rsultat de fonctionnement - lotissement la pépinière 3 (102Ko) publié le 30/10/2024 à 11:48
Compte financier unique - Lotissement la pepinière 3 (108Ko) publié le 30/10/2024 à 11:48
Résultat de fonctionnement - lotissement de la pépinière (99Ko) publié le 30/10/2024 à 11:44
Compte financier - Lotissement de la pépinière (96Ko) publié le 30/10/2024 à 11:43
Convention utilisation domaine public - pizza francky 12 (96Ko) publié le 30/10/2024 à 11:42
Construction de l'école validation de la phase APD (165Ko) publié le 30/10/2024 à 11:39

Séance du 15 février 2024

mise en place télétravail (183Ko) publié le 28/11/2024 à 10:05
demande de subvention DETR 2024 - ANNULE (348Ko) publié le 05/11/2024 à 15:16
Construction école - demande de subvention DETR/DSIL 2024 (176Ko) publié le 30/10/2024 à 11:32
Participation vente aux enchères du 27 février 2024 (106Ko) publié le 30/10/2024 à 11:31
Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle (158Ko) publié le 30/10/2024 à 11:30
Journée de solidarité et temps de travail (238Ko) publié le 30/10/2024 à 11:26
Délibération Annulée (182Ko) publié le 30/10/2024 à 11:25

Séance du 7 décembre 2023

Modification Tarifs location salle communale au 1 er janvier 2024 (91Ko) publié le 03/04/2024 à 12:08
Suppression / création d'emploi (ATSEM) (93Ko) publié le 03/04/2024 à 12:06
Changement de prestataire - cantine - janvier 2024 (94Ko) publié le 03/04/2024 à 12:04
Decision modificative n°202304 - Boulangerie Salmiech 2023 (58Ko) publié le 03/04/2024 à 11:52
Decision modificative n°202304 - Boulangerie ANNULE (67Ko) publié le 03/04/2024 à 11:51
Decision modificative budget principal 202303 (84Ko) publié le 03/04/2024 à 11:50
Decision modificative bar tabac n°1 (83Ko) publié le 03/04/2024 à 11:50
Decision modificative budget principal 202302 (81Ko) publié le 03/04/2024 à 11:43
Decision modificative boulangerie n°3 (82Ko) publié le 03/04/2024 à 11:42
Decision modificative les hauts de salmiech n°1 (83Ko) publié le 03/04/2024 à 11:42
Décision modification budget principal 202302 (88Ko) publié le 03/04/2024 à 11:41

Séance 8 Novembre 2023

Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre à l'issue de la procédure de concours (178Ko) publié le 03/04/2024 à 13:49
Délibération autorisant le maire à ester en justice (71Ko) publié le 03/04/2024 à 13:48
Délégation de l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme relatif à l'occupation du sol (155Ko) publié le 03/04/2024 à 13:46

Séance du 09/10/2023

Concessions funéraires modification des tarifs (342Ko) publié le 03/04/2024 à 13:43
Suppression/création d'emploi (ATSEM) (93Ko) publié le 13/02/2024 à 17:02
Modification des délégués au syndicat mixte des eaux du Levezou Ségala (83Ko) publié le 13/02/2024 à 16:51
Mise en place du CFU- Autorisation signature convention (128Ko) publié le 13/02/2024 à 16:50
Adhésion au service "RGPD" du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d'un délégué à la protection des donnée (DPO) (116Ko) publié le 13/02/2024 à 16:49
Création d'un poste non permanent- Contrat de Projet (97Ko) publié le 13/02/2024 à 16:47
Approbation de la convention temporaire d'occupation du domaine public (97Ko) publié le 13/02/2024 à 16:44

Séance du 22 juin 2023

Modification fonctionnement garderie peri scolaire 2023-2024 (63Ko) publié le 29/07/2023 à 12:02
Tarif du repas de la cantine scolaire 2023-2024 (70Ko) publié le 28/07/2023 à 15:59
Cloture de la régie garderie au 30/08/2023 (60Ko) publié le 28/07/2023 à 15:57
Vente du lot°7 Lotissement la Pépinière 1 - Délégation de signature à M.BOS Robert pour la signature de l'acte de vente - DE 2023 052 (55Ko) publié le 05/07/2023 à 11:16
Adhésion au groupement au commande du SIEDA pour l'entretien des installations d'Eclairage Public : période 2024- 2027- DE 2023 051 (283Ko) publié le 05/07/2023 à 11:11

Séance du 14 avril 2023

Désignations délégués Commission Voirie de la communauté de Commune de Pays Salars - DE 2023 050 (49Ko) publié le 05/07/2023 à 11:06
Vente du lot°7 Lotissement la Pépinière 1 - DE 2023 049 (55Ko) publié le 05/07/2023 à 11:04
Attributions des subventions 2023 des associations - 2023 048 (61Ko) publié le 05/07/2023 à 11:03
Vote Budget Primitif 2023 La Commune - DE 2023 047 (72Ko) publié le 05/07/2023 à 11:01
Vote Budget Primitif 2023 TABAC BAR JOURNEAUX - DE 2023 046 (74Ko) publié le 05/07/2023 à 11:00
Vote budget Primitif 2023 Boulangerie - DE 2023 045 (72Ko) publié le 05/07/2023 à 10:37
Vote Budget Primitif 2023 Lotissement Les hauts de Salmiech - 2023 044 (74Ko) publié le 05/07/2023 à 10:36
Vote Budget Primitif 2023 Lotissement la Pépinière 3 - 2023 042 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:33
Vote Budget Primitif 2023 Lotissement la Pépinière 2- 2023 042 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:32
Vote Budget Primitif 2023 Lotissement la Pépinière 1 - 2023 041 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:30
Vote du budget primitif 2023 Assainissement - DE 2023 040 (73Ko) publié le 05/07/2023 à 10:28
Vote des taux d'imposition 2023 des taxes directes locales DE 2023 039 (62Ko) publié le 05/07/2023 à 10:28

Séance du 23 mars 2023

Redevance Bouilleur de cru - DE 2023 037 (52Ko) publié le 05/07/2023 à 09:35
Acceptation de dons - DE 2023 036 (56Ko) publié le 05/07/2023 à 09:30
Budget General Affectation du résultat de fonctionnement - Salmiech - DE 2023 035 (67Ko) publié le 05/07/2023 à 09:28
BUDget (12Ko) publié le 05/07/2023 à 09:26
Budget General Vote du compte administratif 2022 - Salmiech - DE 2023 034 (77Ko) publié le 05/07/2023 à 09:25
Budget Général Vote du compte de gestion 2022 - Salmiech - DE 2023 033 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:59
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Assainissement Salmiech - DE 2023 032 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:58
Vote du compte administratif 2022 - Budget Assainissement Salmiech - DE 2023 031 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:56
Vote du compte de gestion de 2022 - Budget Assainissement Salmiech - DE 2023 030 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:54
Affectation de du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Bar tabac - DE 2023 029 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:53
Vote du compte administratif 2022 Budget Bar tabac - DE 2023 028 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:51
Vote du Compte de gestion 2022 - Budget bar tabac - DE 2023 027 (56Ko) publié le 04/07/2023 à 17:50
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget Boulangerie - DE 2023 026 (66Ko) publié le 04/07/2023 à 17:48
Vote du compte administratif 2022 - Budget Boulangerie - DE 2023 025 (75Ko) publié le 04/07/2023 à 17:47
Vote du compte de gestion 2022 - Budget Boulangerie - DE 2023 024 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:46
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - les hauts de Salmiech - DE 2023 023 (69Ko) publié le 04/07/2023 à 17:45
Vote du Compte administratif 2022 - les hauts de Salmiech - DE 2023 022 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:43
Vote du compte de gestion 2022 - les hauts de Salmiech - DE 2023 021 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:42
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - lot Pépinière3 - DE 2023 020 (68Ko) publié le 04/07/2023 à 17:40
Vote du compte administratif 2022 - lot Pépinière3 - DE 2023 019 (72Ko) publié le 04/07/2023 à 17:38
Vote du compte de gestion 2022 - lot Pépinière3 - DE 2023 018 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:37
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget lot Pépinière2 - DE 2023 017 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:36
Vote du compte administratif 2022 - Budget lot Pépinière2 - DE 2023 016 (60Ko) publié le 04/07/2023 à 17:34
Vote du Compte de gestion 2022 - Budget lot Pépinière2 - DE 2023 015 (59Ko) publié le 04/07/2023 à 17:32
Affectation de résultat 2022 - DE 2023 014 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:31
Vote du compte Administratif 2022 - DE 2023 013 (74Ko) publié le 04/07/2023 à 17:30
Occupation Domaine Public par le Brouilleur De Crue - DE 2023 012 (61Ko) publié le 04/07/2023 à 17:24
Pépinière 1 - Vote du compte de Gestion 2022 - DE 2023 011 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:21

Séance du 2 mars 2023

Création du budget "Panneaux Photovoltaïques - Salle Polyvalente" - DE 2023 038 (64Ko) publié le 05/07/2023 à 10:26
Création du budget "Panneaux Photovoltaïques - Salle Polyvalente" - DE 2023 038 (64Ko) publié le 05/07/2023 à 10:26
Transfert de biens de section F Lagriffoulière des habitants de la commune de Salmiech au profit de la commune - DE 2023 010 (68Ko) publié le 04/07/2023 à 17:20
Lancement Enquête Publique Pour Declassement portion domaine public communal à Salmiech - DE 2023 009 01 (98Ko) publié le 04/07/2023 à 17:17
CONSTRUCTION NEUVE DE L'école - PROGRAMME DES OUVRAGES ET CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRES - DE 2023 008 (201Ko) publié le 04/07/2023 à 17:14
CONSTITUTION D'UNE COMISSION D'APPEL D'OFFRES - DE 2023 007 (58Ko) publié le 04/07/2023 à 17:11
Projet : Mise en place de Panneaux Photovoltaïques sur la Toiture de la salle polyvalente - DE 2023 003 (67Ko) publié le 04/07/2023 à 17:09
Extension Garage Communal demande de subvention DETR 2023 au titres des aides attribuées aux bâtiments ne percevant pas de loyer - DE 2023 002 (62Ko) publié le 04/07/2023 à 17:07

Séance du 10 janvier 2023

Projet école : Validation de la Version 3a - DE 2023 001 (76Ko) publié le 04/07/2023 à 17:00

Séance du 07/12/2022

Tableau des emplois (78Ko) publié le 20/01/2023 à 12:21
Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif à temps non complet (119Ko) publié le 20/01/2023 à 12:20
Création suppression 2 emplois adjoint technique (70Ko) publié le 21/12/2022 à 12:12
Désignation de délégué élu pour le CNAS (45Ko) publié le 21/12/2022 à 12:11
Signature convention de servitude avec ENEDIS (49Ko) publié le 21/12/2022 à 12:10

Séance du 13/10/2022

Classement de la voie communale de BRES (66Ko) publié le 21/12/2022 à 12:08
Désignation nouveau membre comission culture (53Ko) publié le 21/12/2022 à 12:06
Fixation prix vente lots: Lotissement Les Hauts de Salmiech (95Ko) publié le 21/12/2022 à 12:08
Adhésion CNAS (102Ko) publié le 21/12/2022 à 12:07
Location benne communale (128Ko) publié le 21/12/2022 à 12:05
Réglement interrieur bibliothèque communale (153Ko) publié le 21/12/2022 à 12:05

Séance du 01/09/2022

Abaissement prix lot restant "lotissement la Pépinière 2" Lot n°3 (87Ko) publié le 21/12/2022 à 11:24
Tarif des contrôle de branchement dans le cadre des ventes: Assainissement collectif (92Ko) publié le 21/12/2022 à 11:22
Convention utilisation domaine public LOU CARRETOU (70Ko) publié le 21/12/2022 à 11:21
Projet nouvelle école délégation au COPIL (113Ko) publié le 21/12/2022 à 11:20

Séance du 09/06/2022

Cantine scolaire: changement de traiteur (62Ko) publié le 21/12/2022 à 11:04
Passage à la M57 pour l'ensemble des budgets (59Ko) publié le 21/12/2022 à 11:03
Mise à jour Tarif aire naturelle de camping (48Ko) publié le 21/12/2022 à 11:02
Attribution marché AMO pour la construction d'un groupe scolaire (122Ko) publié le 21/12/2022 à 11:01

Séance du 15/04/2022

Attribution des subventions 2022 aux associations (55Ko) publié le 21/12/2022 à 10:49
Vote Budget primitif 2022 de la commune (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:48
Vote Budget primitif 2022 Bar Tabac (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:47
Vote Budget primitif 2022 Boulangerie (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:46
Vote du Budget Primitif 2022 Lot Les Hauts de Salmiech (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:44
Vote budget primitif Lot Pépinière 3 (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:43
Vote budget primitif 2022 Lot Pépinière 2 (70Ko) publié le 21/12/2022 à 10:42
Vote du Budget Primitif 2022 Lot Pépinière 1 (68Ko) publié le 21/12/2022 à 10:36
Vote du Budget Primitif 2022 Service Assainissement (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:35
Vote des taux d'imposition 2022 des taxes directes locales (63Ko) publié le 21/12/2022 à 10:30

Séance du 30/03/2022

Vote compte administratif 2021: Budget Lot. Les Hauts de Salmiech (74Ko) publié le 21/12/2022 à 10:24
Emprunt pour réalisation de la future école (86Ko) publié le 21/12/2022 à 10:23
Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget Boulangerie (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:19
Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget Bar Tabac (67Ko) publié le 21/12/2022 à 10:18
Affectationdu résultat de fonctionnement 2021 Budget lot. Pépinière (66Ko) publié le 21/12/2022 à 10:16
Affectationdu résultat de fonctionnement 2021 Budget lot. Pépinière 2 (66Ko) publié le 21/12/2022 à 10:15
Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget eau et assainissement (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:14
Affectation du résultat de fonctionnement 2021 Budget principal (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:09
Affectationdu résultat de fonctionnement 2021 Budget lot. Pépinière 3 (72Ko) publié le 21/12/2022 à 10:07
Vote compte administratif 2021: Budget Boulangerie (77Ko) publié le 21/12/2022 à 10:05
Vote compte administratif 2021: Budget Bar Tabac (77Ko) publié le 21/12/2022 à 10:00
Vote compte administratif 2021: Budget Lot. La pépinière (75Ko) publié le 21/12/2022 à 09:59
Vote compte administratif 2021: Budget Lot. La pépinière 2 (76Ko) publié le 21/12/2022 à 09:58
Vote compte administratif 2021: Eau et assainissement (77Ko) publié le 21/12/2022 à 09:57
Vote compte administratif 2021: Budget principal Salmiech (88Ko) publié le 21/12/2022 à 09:50
Vote compte administratif 2021: Budget Lot. La pépinière 3 (78Ko) publié le 21/12/2022 à 09:48
Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. Les Hauts de Salmiech (60Ko) publié le 21/12/2022 à 09:47
Vote compte de gestion 2021: Budget Boulangerie (60Ko) publié le 21/12/2022 à 09:45
Vote compte de gestion 2021: Budget Bar Tabac (59Ko) publié le 21/12/2022 à 09:44
Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. La pépinière (62Ko) publié le 21/12/2022 à 09:43
Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. La pépinière 2 (61Ko) publié le 21/12/2022 à 09:41
Vote compte de gestion 2021: Eau et assainissement (58Ko) publié le 21/12/2022 à 09:41
Vote compte de gestion 2021: Budget principal Salmiech (59Ko) publié le 21/12/2022 à 09:40
Vote compte de gestion 2021: Budget Lot. La pépinière 3 (59Ko) publié le 21/12/2022 à 09:39

Séance du 16/03/2022

Fixation de la redevance annuelle d'occupation du domaine public (69Ko) publié le 21/12/2022 à 10:54
Convention occupation domaine privé de la commune (71Ko) publié le 21/12/2022 à 10:51
Emprunt pour réalisation travaux lotissement "Les Hauts de Salmiech" (71Ko) publié le 20/12/2022 à 17:25

Séance du 27/01/2022

Fixation taux horaires travaux en régie (64Ko) publié le 20/12/2022 à 17:21
Demande de subvention annexe du Musée (92Ko) publié le 20/12/2022 à 17:20
Extention garage communal demande subvention (75Ko) publié le 20/12/2022 à 17:19
Restauration et rénovation église Saint-Amans (93Ko) publié le 20/12/2022 à 17:18
Restauration et embellissement du Monument aux morts (93Ko) publié le 20/12/2022 à 17:16

Arrêtés permanents

limitation de vitesse - route départementale n°25 (58Ko) publié le 06/11/2025 à 11:07
télétravail (237Ko) publié le 28/11/2024 à 10:06
Commerce ambulant - PIZZA FRANCKY 12 (99Ko) publié le 31/10/2024 à 10:58
autorisation stationnement taxi (72Ko) publié le 30/10/2024 à 15:21
aveyron ingénierie délégation signature urbanisme (77Ko) publié le 30/10/2024 à 15:19
correspondant incendie secours (96Ko) publié le 30/10/2024 à 15:18
Modification éclairage public - festivités estivales (92Ko) publié le 30/10/2024 à 15:17
Autorisation stationnement taxi (71Ko) publié le 30/10/2024 à 14:49
Pêche NO KILL (46Ko) publié le 30/10/2024 à 14:48
Limitation de vitesse et circulation - La Pailhousie (76Ko) publié le 30/10/2024 à 14:40
Parking de l'école : réglementation du stationnement (79Ko) publié le 03/04/2024 à 15:54
Limitation de vitesse et circulation pour les véhicules de plu de 7,5 tonnes VC n°5 La Pailhousie (77Ko) publié le 03/04/2024 à 15:53
Utilisation et fréquentation du parc public du Théron (148Ko) publié le 03/04/2024 à 15:53
Arrêté interdiction circulation véhicules à moteur et cavaliers sur le Parcours Sportif (44Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan communal de sauvegarde (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création de places de stationnement pour handicapés (338Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Mise en place de panneaux "sens interdit" dans le bourg de Carcenac (347Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Brûlage des déchets verts (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Bulletin Municipal

Bulletin Municipal 2024 (39930Ko) publié le 16/05/2025 à 09:53
Bulletin Municipal 2023 (24488Ko) publié le 22/02/2024 à 17:56
Bulletin municipal 2017 (4242Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bulletin municipal 2016 (2603Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bulletin Municipal 2015 (4813Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bulletin Municipal 2014 (3821Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bulletin Municipal 2013 (6332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bulletin Municipal 2012 (3740Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

ARRETE PARCOURS SPORTIF.pdf